Avis publics Archive — Ville de Windsor

18

juin 2025

Avis public – Dérogations mineures DM-2025-01 et DM-2025-02

DM-2025-01: L’objet de cet avis est une demande de dérogation mineure visant le lot 3 676 089 / Zone R-44. La dérogation demandée aura pour effet de régulariser l’implantation du […]

9

juin 2025

Avis public – MRC – Dépôt du rapport financier 2024

L’objet de l’avis public est le dépôt du rapport financier 2024 de la MRC du Val-Saint-François. Cliquez ici pour consulter l’avis public : 2024-06-09_Dépôt du rapport financier 2024.

4

juin 2025

Avis public – Projet de règlement no 501-2025 – Consultation publique aux personnes et organismes désirant s’exprimer sur le projet de règlement

L’objet de cet avis public est d’aviser la population de la Ville de Windsor de la tenue d’une consultation publique, le lundi 7 juillet 2025 à 18h30, à la salle […]

14

mai 2025

Avis public – Dérogation mineure DM-2025-01

L’objet de cet avis est une demande de dérogation mineure visant le lot 3 676 089 / Zone R-44. La dérogation demandée aura pour effet de régulariser l’implantation du bâtiment principal […]

9

avril 2025

Avis public – Entrée en vigueur du règlement # 500-2025

L’objet du Règlement no 500-2025 est de modifier le Règlement no 430-2021 afin d’interdire les activités de colportage ou de sollicitation sur le territoire de la Ville, sauf pour les cas d’exceptions […]

9

avril 2025

Avis public – Entrée en vigueur du règlement # 499-2025

L’objet du Règlement no 499-2025 est fixer la rémunération des membres du conseil municipal. Outre la rémunération annuelle de base, il établit l’allocation de dépenses ainsi que l’indexation. Ce règlement est […]

9

avril 2025

Avis public – Entrée en vigueur du règlement # 498-2025

L’objet du Règlement no 498-2025 est de remplacer l’annexe A établissant les tarifs pour certains biens, services ou activités pour l’exercice financier 2025, lequel intègre des modifications au niveau du déchargement […]

19

mars 2025

Avis public – Règlement # 495-2024 – Correction

L’objet de cet avis public est l’annulation de l’avis public du 15 janvier 2025 concernant l’entrée en vigueur du Règlement no 495-2024. Cliquez ici pour consulter l’avis public : 2025-03-19_Règlement […]

19

mars 2025

Avis public – Règlement # 494-2024 – Correction

L’objet de cet avis public est l’annulation de l’avis public du 15 janvier 2025 concernant l’entrée en vigueur du Règlement no 494-2024. Cliquez ici pour consulter l’avis public : 2025-03-19_Règlement […]

12

mars 2025

Avis public – Règlement no 499-2025

Lors de la séance ordinaire du 3 mars 2025, le projet de règlement numéro 499-2025 (Règlement sur le traitement des membres du conseil municipal de la Ville de Windsor) a […]